top of page

Mentions légales

Éditeur du site

​

M.S Souvenirs & Créations
Mathilde Sauvadet – Entrepreneure individuelle (EI)
3 rue des Écoles – 43360 Vergongheon – France
SIRET : 106 112 113 00019
Entreprise immatriculée au Registre national des entreprises (RNE)

​

Tél. : 06 48 46 27 27
E-mail : mssouvenirscreations@gmail.com

​

TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

​

Responsable de la publication

Mathilde Sauvadet

​

Hébergement

Site hébergé par Wix.com Ltd.
5 Yunitsman St., Tel Aviv, Israël.

​

Médiation de la consommation

Après réclamation préalable auprès de M.S Souvenirs & Créations et en cas de litige non résolu, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation désigné :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu – 75008 Paris
Site internet : cm2c.net

​

Propriété intellectuelle

Les photographies, créations, textes et visuels présents sur ce site sont protégés. Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.

​

bottom of page